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BNC : 7 choses à savoir sur les frais de véhicule 🚗

29 mars, 2023

Vous êtes professionnels de santé en libéral, votre véhicule est au cœur de votre activité. L’administration fiscale l’a bien compris… Attention cependant à ne pas confondre frais de véhicule (votre essence) avec les frais de déplacement (ex : billet de train) ! Nous allons vous expliquer ici les frais directement liés à votre véhicule (qu’il soit perso ou pro) que vous utilisez pour votre activité au quotidien.

1) Comment fonctionnent les indemnités kilométriques

C’est le nombre de kilomètres professionnels réellement effectués sur l’année, auquel on applique le barème de l’administration fiscale afin d’obtenir un forfait kilométrique.

A avoir sous la main pour calculer les IK :

• Nombre de kilomètres professionnels
• Carte grise
• Barème de l’administration fiscale

A noter qu’il est applicable uniquement sur les véhicules de tourisme ou moto. En effet si vous vous déplacez en camping-car ile ne sera pas possible de bénéficier des IK. Seuls, les véhicules ayant la mention « VP » sur la carte grise peuvent bénéficier du barème kilométrique. Vous pourrez toutefois bénéficier des frais réels

Enfin, pour les véhicules électriques, sont assimilés à des frais de carburant : la location de la batterie et les frais liés à la recharge de la batterie (électricité). Ils utilisent le barème forfaitaire augmenté de 20%.

2) Comment fonctionnent les frais réels ?

Avec l’option des frais réel, vous pourrez ainsi déduire une partie des frais que vous aurez réellement engagés pour l’utilisation et l’entretien de son véhicule : essence, entretien…

Pour vous permettre de déduire le montant le plus élevé, il faut faire le comparatif à la fin de chaque année.

Pour cela, deux éléments sont indispensables :

• Votre nombre de kilomètres professionnels sur l’année
• Le montant total des frais engagé pour votre véhicule dans l’année. (Attention, ces frais doivent être payé avec votre compte bancaire professionnel, et conservez bien tous les justificatifs) :

-Toutes les charges liées à l’utilisation et l’entretien du véhicule (essence, entretien, réparation, lavage, révision, pneus …) => Zoom sur ce point plus loin dans notre article Point 5.

-L’assurance du véhicule

-Les Frais de garage (appliquer quote-part pro/perso)

-L’amortissement du véhicule (sur 5 ans)

-Les intérêts et l’assurance du prêt (si toutefois vous faites un prêt pour l’acquisition du véhicule)

-Le loyer du leasing

-L’attestation d’amortissement non déductible (si leasing)

-Le pourcentage d’utilisation professionnelle de la voiture (nombre km pro / nombre km total effectué sur l’année)

Attention, vous devez choisir : soit vous appliquez les indemnités kilométriques, soit vous appliquez les frais réels.

Encore des doutes sur la formule à appliquer pour votre comptabilité BNC ? Faites appel à votre comptable dédié Comptasanté, lui seul pourra calculer et comparer en toute quiétude face au barème de l’administration fiscale. Prendre RDV avec Comptasanté.

3) Y a-t-il un nombre maximum de kilomètres professionnels déductibles ?

Non, cependant attention à ne pas faire « trop » ! En effet, les frais de trajets maison-cabinet (ou lieu de travail) sont considérés comme frais professionnels intégralement déductibles par l’administration fiscale dès lors que le lieu d’exercice n’est pas anormalement éloigné de votre domicile. Anormalement ? Qu’est-ce que cela veut dire ? Décryptage …

Le chiffre à garder en tête : 40 kilomètres/jour

L’administration fiscale estime que la distance domicile – lieu de travail ne devrait pas excéder 40 kilomètres, ainsi les frais engagés à déduire sont ceux restant en dessous de cette limite des 40km. Au-delà la distance est considérée comme anormale et les frais de transport ne sont pas déductibles.

Votre cabinet est tout de même au-delà de 40 km de votre domicile mais vous avez une bonne raison (circonstances personnelles ou professionnelles, état de santé des intéressés, problème de scolarisation des enfants, localisation du travail du conjoint…) ? Vous pourrez déduire la partie engagée au-delà des 40 km sous réserve de fournir une raison et un justificatif.

4 ) Et en cas de covoiturage, que dois-je déduire (si je suis conducteur) ?

Vous bénéficiez d’une exonération d’impôts sur le revenu pour les remboursements perçu du covoituré dès l’instant que vous lui refacturez uniquement sa quote-part de frais. Cette dernière s’élève strictement aux frais directement liés à cette prestation. En contre partie, seul le montant des frais restant à votre charge peut être déduit dans votre comptabilité.

5) Comment calculer les frais liés à mon véhicule ?

Voici ce que vous pouvez inclure dans le calcul de vos frais de véhicule :

• le carburant,
• l’entretien (vidange, lavage, remplacement des pneus…),
• les petites réparations courantes (changement de rétroviseur,d’essuie-glace …),
• les loyers de garage pour abriter son véhicule (uniquement en dehors du domicile)
• le stationnement,
• les frais de protection et de sécurité (casque, gants… pour les deux-roues),
• les grosses réparations,
• les intérêts des emprunts (si le véhicule est à l’actif)
• les primes d’assurance,
• la carte grise,

6) Je revends mon véhicule professionnel…

Si vous décidez d’inclure votre véhicule dans votre patrimoine professionnel, sachez qu’à la revente vous serez imposé sur la plus-value, ce n’est, le plus souvent, pas intéressant.

7) Et les autres moyens de déplacement ?

Vélos, trottinettes électriques ou non

            – En principe, une quote-part pro/ perso doit être appliquée au coût d’achat ainsi qu’aux frais de réparation et autre matériel ( exemple : casque)

            – Durée d’amortissement appliquée = 3 ans

Nous vous recommandons fortement de confirmer à l’écrit à votre comptable que l’utilisation de ces véhicules est 100%  professionnelle.

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