Notre guide pour augmenter ses revenus en libéral : Télécharger
Comme pour toutes les professions de santé, le remplacement d’un masseur kinésithérapeute libéral répond à des exigences pratiques de l’activité (pallier l’absence du titulaire, …) mais aussi à une obligation légale (continuité de soins pour les patients). Sur le plan comptable, titulaire et remplaçant doivent suivre des règles bien définies. Suivez les conseils de votre expert comptable au quotidien, Comptasanté, et vivez sereinement cette situation, en respectant vos obligations sociales, fiscales et comptables. La comptabilité facile même en période de remplacement.
Vous avez franchi la première étape, à savoir : trouver un professionnel capable de vous remplacer pendant votre absence ou décrocher un contrat pour pouvoir exercer et accumuler de l’expérience. Les choses sérieuses peuvent (presque) commencer.
Pour vous, qui allez effectuer le remplacement, vous vous êtes déjà assurés que les conditions définies par le professionnel de santé titulaire sont conformes à vos attentes.
Pour vous, qui avez enfin trouvé la perle rare, il vous faut vous garantir, que tout est en règle avant de signer le contrat de remplacement alors pensez à vous assurer que votre remplaçant est :
Les obligations reposant sur chacune des deux parties (kiné libéral d’une part et son remplaçant) sont nombreuses. Pour définir l’ensemble des conditions de cette relation, le contrat de remplacement s’impose comme la base incontournable et essentielle. Ce contrat devra donc prévoir toutes les modalités pratiques (les moyens d’exercice mis à disposition du remplaçant, …) tout en définissant l’objet et la durée du remplacement et en fixant les caractéristiques de rémunération du masseur-kinésithérapeute remplaçant (honoraires, rétrocession et redevance, …).
Si chaque situation reste unique et spécifique, il faut cependant savoir que **l’Ordre national des Masseurs-Kinésithérapeutes propose sur son site des contrats types,** qu’il est possible de modifier en fonction de vos préférences, contraintes et exigences.
Les revenus du kiné remplaçant reposent sur les actes de soins dispensés pendant cette période. Tous les honoraires perçus par le remplaçant sont libellés et encaissés par le titulaire. Ce dernier devra donc procéder à une rétrocession d’honoraires, dont les modalités sont définies par le contrat cité ci-dessus : date et périodicité du versement, taux de rétrocession, …
En effet, le pourcentage de la rétrocession est défini dans le contrat. Il est en général fixé à 70 % des honoraires perçus par le titulaire. Il permet de couvrir les frais supportés par le titulaire pendant l’exercice professionnel du remplaçant : locaux professionnels, matériel et équipement mis à disposition, …
Pour les revenus du remplaçant, les mêmes exigences sociales s’imposent comme à l’ensemble de la profession : exonération de TVA, …
Pour le kinésithérapeute remplacé, cette situation lui permet de s’absenter, tout en maintenant une activité de son cabinet de kinésithérapie et donc de garantir la continuité des soins notamment.
Pour sa compta et la bonne tenue de la gestion de son cabinet, le kinésithérapeute remplacé déduira le montant de ces rétrocessions de son chiffre d’affaires (ses recettes) sur sa déclaration 2035. Le revenu BNC s’en trouvera donc réduit d’autant.
Le chiffre d’affaires réalisé par les kinés remplaçants ne correspond pas au montant à déclarer à l’administration fiscale. Ce montant équivaut au montant de la rétrocession perçue. En fonction de son régime fiscal (micro BNC, déclaration contrôlée, …), ces honoraires seront soumises à l’impôt sur le revenu.
Les obligations fiscales diffèrent en fonction du régime fiscal choisi par les kinés remplaçants :
Ce second choix reste souvent le plus pertinent et le plus approprié pour les remplaçants, dans la mesure où les recettes perçues (rétrocession) sont déjà déduites des frais professionnels (local, matériel, …).
Titulaire et remplaçant doivent, pour leur situations fiscales et comptables, se conformer à toutes leurs obligations (cotisations URSSAF, cotisations CARPIMKO, …). En revanche, la déontologie de la profession implique également de tenir compte d’autres exigences liées à ce remplacement :
Pour vivre cette période le plus sereinement possible, Comptasanté, expert comptable pour les professions de santé, vous accompagne. Optimisez ainsi vos déclarations de revenus, et concentrez-vous sur votre cœur de métier : votre activité professionnelle. Nous nous occupons de vos cotisations, de chaque redevance due, de vos frais professionnels.
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