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Comment gérer la fiscalité de mon chiffre d’affaires sans y laisser des plumes ?

19 décembre, 2024
ne pas payer trop d'impôt

Ma petite entreprise connaît pas la crise : Vous êtes au top ! Votre activité de professionnel de santé libéral bat son plein, et votre chiffre d’affaires en témoigne. Oui, si au cours de l’année, vous voyez que vos rentrées d’argent deviennent de plus en plus conséquentes, cela peut impliquer certains changements. En effet, votre succès peut modifier la gestion de la fiscalité de votre activité libérale (et aussi attirer l’attention du fisc par la même occasion). Pourcentage d’augmentation de CA, dépassement du seuil de chiffre d’affaires en micro-BNC, optimisation de vos charges déductibles, choix ou changement de régime fiscal… Autant de questions qui se posent quand vos revenus grimpent. Pas de panique ! On vous guide à travers ces différentes étapes pour comprendre ce qui change quand votre chiffre d’affaires s’emballe, et comment tirer le meilleur parti de votre croissance sans vous noyer dans le fiscal, le social, les taux et les pourcentages. Parce que la gestion fiscale, ça peut devenir très intéressant, voire sympa !

Commençons par le commencement. Quand on est au micro-BNC, on est sur une formule simple et avantageuse : vous gardez tout ce que vous gagnez moins un abattement forfaitaire de 34 % mis en place par l’administration fiscale. Mais attention, cette option est valable uniquement si votre chiffre d’affaires reste sous un certain seuil de valeurs. En 2024, ce seuil est fixé à 77 700 euros annuels. Vous gagnez plus ? Bravo, mais en cas d’augmentation de revenus, il va falloir regarder les options de plus près, car le règlement fiscal et social change.

Deux scénarios se dessinent si vous dépassez ce fameux seuil initial :

  • Le dépassement occasionnel : vous avez fait une super année, mais votre patientèle et donc votre chiffre d’affaires sont encore en phase de variation et pourraient baisser l’année suivante. Si cette augmentation n’est pas constante ou pérenne, le fisc vous accorde un répit, et vous pouvez rester en micro-BNC à condition de ne pas dépasser ce seuil deux années de suite.
  • Le dépassement récurrent : si votre activité continue de croître (félicitations, bien joué !), on parle de passage au régime réel ou BNC. Fini l’abattement de 34 %, place au décompte détaillé de vos charges réelles, et donc à un changement des règles sociales et fiscales qui régissent le mode de calcul de vos impôts.

En passant au régime BNC (Bénéfices Non Commerciaux), c’est une nouvelle manière de comptabiliser vos revenus professionnels qui s’installe. Et oui, cette augmentation de CA a un prix : le calcul de l’impôt se fait sur vos recettes en numéraire (c’est-à-dire vos honoraires, qui peuvent être sous forme d’espèces, de chèques, de virements…) moins les dépenses réelles concernant votre activité. La différence est votre base imposable. Point positif : plus besoin de jongler avec des taux et pourcentages théoriques ! Ça demande certes un peu plus de rigueur dans la gestion de vos dépenses, mais ça peut aussi vous permettre de faire des économies substantielles et de connaître une réduction d’impôts. Par exemple, tous les frais engagés pour votre activité professionnelle sont déductibles : matériel, frais de déplacement, frais de comptabilité comme ceux de Comptasanté, etc. Il suffit de vous pencher un peu plus sur les obligations fiscales et sociales qu’implique ce régime.

Mon CA augmente

Quand on est en BNC, chaque euro investi dans votre activité est reflété dans votre comptabilité et peut avoir un effet positif sur votre fiscalité. Le but ? Maximiser les déductions pour obtenir une bonne réduction du montant imposable, qui enfle forcément un peu avec l’augmentation de vos revenus (et oui, c’est un calcul assez simple). Concrètement, voici quelques actions simples et facteurs à prendre en compte pour optimiser votre fiscalité et bénéficier de nouvelles diminutions fiscales :

  • Frais de comptabilité : vos dépenses pour l’accompagnement d’un cabinet comptable spécialisé comme Comptasanté peuvent être déduites. Vous êtes doublement gagnant : vous gérez mieux votre fiscalité et vous en réduisez l’impact sur vos revenus. En effet, l’apport d’un conseil spécialisé dans ce genre de cas n’a pas de prix.
  • Matériel et équipements : que ce soit un ordinateur, des appareils médicaux, ou même des meubles pour votre cabinet, tout cela peut passer en charge déductible. Pas question de payer tout ça avec des apports personnels !
  • Formations professionnelles : les coûts de toutes les formations auxquelles vous assistez pour monter en compétences peuvent être déduits de vos impôts, en particulier celles proposées dans le cadre du développement professionnel continu (DPC).
  • Déplacements professionnels : si vous êtes amené à vous déplacer chez vos patients ou pour des formations, vos frais de transport sont déductibles. Cerise sur le gâteau : tous les frais professionnels engagés pendant ces déplacements  le sont également (repas en solo ou avec des collègues, hébergement, frais de carburant…)

Quand votre chiffre d’affaires continue de croître et atteint des niveaux significatifs, créer une société d’exercice libéral (SEL) peut être une option pour préserver votre capital. Une société permet de dissocier une partie des bénéfices de votre salaire personnel, limitant l’imposition au titre des revenus.

Mais quand créer une société pour alléger votre note fiscale ? Avec une société, vous bénéficiez de plusieurs avantages :

  • Un taux d’imposition plus avantageux sur les bénéfices conservés dans la société, et donc plus de flexibilité pour investir dans l’évolution de votre activité.
  • Des cotisations sociales déductibles, entraînant une réduction d’impôts conséquente.
  • Une répartition plus contrôlée de vos revenus, surtout si vous envisagez de collaborer avec d’autres professionnels de santé ou de faire des investissements d’envergure.

Cependant, la création d’une société implique une charge administrative supplémentaire, une bonne connaissance du droit social pour comprendre toutes les charges et cotisations qui y sont liées, un rapport à l’administration fiscale différent et des coûts souvent plus élevés. Une fois de plus, si cela vous laisse sans voix, un expert comme Comptasanté peut vous accompagner dès le début pour déterminer si cette option est adaptée vu votre CA initial et vos nouveaux revenus.

Mon CA augmente

Si votre activité est en pleine expansion, il est essentiel de planifier. Anticipation des revenus et des dépenses futurs, incorporation des achats et des investissements aux prévisions comptables, et organisation des déductions : toutes ces actions permettent de stabiliser l’impact fiscal dans le temps et de ne pas se laisser surprendre par la note finale ni par le calcul de votre imposition. Par exemple, étaler les investissements sur plusieurs années permet de lisser les charges et de répartir l’impact fiscal. On appelle ça le marketing fiscal : ne payez pas plus d’impôts que nécessaire et faites-le de manière stratégique tout en étant droit dans vos bottes.

Spoiler : pour vous simplifier la vie ! Vous avez mieux à faire que de passer des heures à analyser vos entrées et vos sorties d’argent ! L’apport d’un cabinet spécialisé comme Comptasanté vous permet de vous recentrer sur l’essentiel : votre métier, votre montée en compétences et vos patients. En confiant la gestion de votre fiscalité à un professionnel, vous avez l’assurance de respecter les obligations fiscales tout en optimisant au mieux vos revenus, et d’avoir un soutien non négligeable en cas de contrôle fiscal.

Conclusion : pour que succès rime avec apaisement

Pour un professionnel de santé libéral, le passage d’un régime fiscal à l’autre peut sembler intimidant. Pourtant, chaque étape de votre croissance financière est aussi une occasion de mieux structurer votre activité et d’en tirer le meilleur parti. Votre succès peut certes vous faire basculer dans des régimes fiscaux plus complexes, mais chaque changement est aussi une opportunité. Qu’il s’agisse de maximiser vos déductions, de revoir vos stratégies d’investissement ou de songer à la création d’une société, chaque décision peut significativement alléger votre charge fiscale.

Avec l’aide des services d’un expert comptable, vous pouvez adapter vos choix en fonction de vos objectifs, de vos priorités personnelles et de la réalité de votre pratique. La clé est de ne pas attendre que la fiscalité devienne un problème, mais de l’intégrer dès le départ dans votre stratégie de gestion. En anticipant, en optimisant et en vous entourant des bonnes personnes, vous assurerez la pérennité de votre activité sans alourdir inutilement votre imposition. Que ce soit en adaptant votre régime fiscal ou en optimisant vos charges, il y a toujours des solutions pour faire en sorte que votre succès rime avec tranquillité d’esprit. Alors, n’ayez pas peur de faire évoluer votre statut fiscal si cela sert vos ambitions et vous aide à rester maître de vos finances !

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FAQ Augmentation du CA et fiscalité : les réponses à vos questions

Que faire si mon chiffre d’affaires dépasse le seuil du régime micro-BNC ?

Si vous dépassez le seuil du régime micro-BNC, vous devrez probablement basculer vers le régime des BNC au réel. Ce régime permet de déduire un maximum de frais réels, mais nécessite une comptabilité plus précise. Le changement se fait automatiquement si le seuil de revenus est franchi deux années de suite, mais même si vous n’excédez qu’une seule fois, il est préférable de consulter votre comptable pour anticiper.

Quels sont les frais déductibles avec le régime BNC au réel ?

Le régime BNC au réel est avantageux car il permet de déduire de nombreux frais, comme vos achats de matériel professionnel, vos frais de véhicule, vos loyers de cabinet, ou encore vos dépenses liées à la formation. Bien gérer ces déductions vous permet de diminuer la quantité finale de votre impôt. Un expert-comptable peut vous aider à faire les bons choix et à optimiser chaque dépense.

Est-ce utile de créer une société pour optimiser sa fiscalité en tant que professionnel de santé ?

Si votre chiffre d’affaires continue de croître de manière significative, créer une société peut être un excellent moyen d’optimiser votre fiscalité. En optant pour une SEL par exemple, vous pouvez bénéficier d’une fiscalité sur les sociétés avec un taux souvent plus avantageux. Cela permet aussi de mieux gérer la rémunération, les dividendes, et les cotisations sociales.

Qui est responsable dans une SISA en cas de litige ou de problème juridique ?

La meilleure approche pour anticiper est de suivre régulièrement vos finances et de travailler avec un comptable qui connaît bien les besoins des professionnels de santé. Il est essentiel de prévoir des simulations fiscales afin d’identifier quand le changement de régime pourrait s’avérer nécessaire et de mettre en place des stratégies d’optimisation fiscale en amont, avant que l’impôt ne devienne une charge trop lourde.

Y a-t-il des aides ou dispositifs pour alléger ma charge fiscale en tant que libéral ?

Oui, certaines aides peuvent alléger vos charges fiscales, comme le crédit d’impôt pour la formation des indépendants ou des dispositifs spécifiques aux professionnels de santé, comme le dispositif Madelin pour la retraite et la prévoyance. Il existe aussi des avantages pour les zones sous-dotées. Consultez votre expert-comptable pour voir les options disponibles selon votre secteur et votre activité.

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